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Nous souhaitons préserver un certain respect dans les échanges : si les critiques et expressions de désaccord divers ont toute leur place dans les débats, les invectives ou prises à partie ne sont pas indispensables.

Le rôle des modérateurs est de veiller à la qualité des débats en écartant les contributions qui, par leur caractère indigne, attentatoire aux personnes, destructeur ou hors sujet, nuisent aux discussions. Les modérateurs excluent également tout propos contraire aux lois en vigueur.

Cela inclut, de façon non exhaustive :

1. Les attaques ou insinuations fondées sur les races, les croyances ou leur absence, les origines ethniques, le sexe ou l'orientation sexuelle ;

2. Les insultes, harcèlements, affirmations graves non-prouvées ou notoirement inexactes concernant les personnes ou les organisations ;

3. Tout message obscène, pornographique ou relevant du harcèlement ;

4. Tout message contraire aux droit d’auteur ou aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l’image et au respect de la vie privée, ou qui enfreindrait toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur ;

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6. Les invectives ad hominem (propos agressifs, méprisants, péremptoires) ou, de façon générale, tout propos attentatoires aux participants ;

7. Toute utilisation du site à des fins publicitaires ou commerciales ;

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12. Les informations obsolètes ou ayant déjà été pleinement débattues ;

13. Tout message hors sujet.

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                                                                                                          Paris, le 15 décembre 2011